 |
 |
|
 |
| |
Les textes, mise en page, illustrations, photographies, fiches techniques et autres éléments figurant sur le site www.proelec30.com sont protégés par le droit d'auteur international et sont la propriété inaliénable de la Société PROELEC 30.
Toute copie, adaptation, traduction, arrangement ou modification de tout ou partie de ce site, sous quelque forme et avec quelque moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sans l'autorisation préalable et par écrit du titulaire du droit d'auteur.
Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom " PROELEC 30 " ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l'accord préalable écrit de la Société PROELEC 30.
La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 euros d'amende. |
| |
 |
| |
Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas la Société PROELEC 30 ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels, immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et / ou de l'utilisation de ce site Internet ou d'autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d'informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information ou autre.
Les informations du site de la Société PROELEC 30 peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. La Société PROELEC 30 ne peut être tenu responsable des conséquences potentielles de ces erreurs.
Tout lien avec ce Site Internet doit faire préalablement l'objet d'une demande expresse d'autorisation auprès de la Société PROELEC 30.
Tout différent relatif au site www.proelec30.com sera exclusivement régi par le droit français et les cours et tribunaux du ressort de notre siège social seront seuls compétents. |
|
 |
 |
 |
|
